SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
3885839
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/01/2022
Présentation de la marque saintétienne Atelier Visionnaire
Déposée le 3 janvier 2012 par SAINT-ETIENNE METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « saintétienne Atelier Visionnaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque saintétienne Atelier Visionnaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale - 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Véhicules.
Articles de bureau, à l'exception des meubles ; journaux, revues ; périodiques ; papeteries, produits de l'imprimerie, affiches, cartes postales, dépliants, brochures, livres, autocollants (produits de l'imprimerie).
Publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; distribution de matériel publicitaire, notamment de tracts, prospectus, imprimés et échantillons divers, gadgets, vêtements, matériel de bureau ; organisation de foires, salons et congrès à finalité commerciale notamment pour la promotion du département ; services de relations publiques et de publicité ; aide à la direction des entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; services de revue de presse.
Architecture et urbanisme ; création (conception), aménagement, entretien de zones d'activité.
Télécommunications à savoir, communication (transmission) de données et d'informations électroniques par terminaux d'ordinateurs, par Internet ; service de messagerie électronique, service de téléconférences, service d'affichage électronique ; diffusion de programmes de télévisions locales et régionales ; émissions radiophoniques locales et régionales ; émissions télévisées ; agence de presse et d'informations.
Transport ; organisation du transport urbain ; promotion des ventes (pour des tiers) en matière touristique ; services de parcs de stationnement.
Organisation de foires, salons, congrès, manifestations économiques et institutionnelles ; concours et expositions à finalité culturelle, sportive, éducative et de divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif ; éducation, formation ; services d'édition et de photographie ; enseignement et formation ; montage vidéo ; publication de ressources numériques (vidéo, son, texte et images), publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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